La victoire d’Apple contre Samsung pourrait être invalidée

Le jury californien qui a condamné Samsung a bâclé son travail. A tel point que le fabricant sud-coréen pourrait très facilement gagner son recours. Au terme d’un procès de 4 semaines, Samsung ( 266.812 0.04%) a été condamné dans la nuit de vendredi à samedi à dédommager Apple (AAPL 663.222 0.09%) pour plus d’un milliard de dollars. La fin de l’histoire? Oh que non!

Samsung, fera appel de cette décision. Et la firme a de grandes chances de gagner son recours. Le site Groklaw, autorité respectée dans l’actualité juridique du monde high-tech, souligne l’attitude pour le moins fantaisiste et légère du jury qui a condamné le géant sud-coréen. Ses observations sont accablantes.

Trop rapides

Première critique, les 9 jurés tirés au sort ont travaillé beaucoup trop vite. Ils ont mis trois jours pour examiner 700 plaintes distinctes et se mettre d’accord sur le verdict.

Selon Groklaw, un avocat professionnel aurait besoin de trois jours rien que pour analyser les 109 pages du dossier d’instruction qui accompagnaient la liste de questions. Les jurés, manifestement, ont zappé cette étape. «C’est une farce», lâche Groklaw, qui se demande si les jurés ont tranché en tirant à pile ou face.

Incohérents

Autre critique: les membres du jury ont fortement été influencés par leur président, Velvin Hogan, lui-même détenteur de brevets. C’est lui qui a poussé les autres jurés à ignorer certains aspects pourtant capitaux avancés par Samsung pour sa défense. Par exemple, le fait qu’une entreprise ne peut être accusée de violer un brevet, si la technologie préexistait au dépôt de ce brevet. Objectif: «aller plus vite», a confié un juré au site Cnet.

En plus d’être bâclé, le jugement est parfois incohérent. Samsung doit par exemple payer 2 millions de dollars de dommages et intérêts pour un modèle de smartphone qui ne viole aucun brevet. Voilà qui fait planer un doute sérieux sur la manière dont ont été condamnés les autres appareils de la firme sud-coréenne.

Sitôt le verdict rendu, le patron d’Apple s’est fendu d’un petit mot de félicitations. «Nous affirmons notre gratitude au jury qui a investi de son temps pour écouter notre histoire», notait Tim Cook dans une note adressée à ses employés. Au vu de ce que révèle Groklaw, il est peut-être allé un peu vite en besogne en tressant des louanges aux jurés.

(Newsnet)

Créé: 27.08.2012, 12h34